Conseil Municipal du 20 mars 2026

13/04/2026

DELIBERATION N° 2026-03-10 – INSTALLATION DU CONSEIL MUNICIPAL ET ÉLECTION DU MAIRE
DELIBERATION N° 2026-03-11 – DETERMINATION DU NOMBRE D’ADJOINTS
DELIBERATION N° 2026-03-12 – ELECTION DES ADJOINTS
A raison d’une erreur constatée dans les modalités des élections des adjoints, le scrutin a été invalidé par les services de la Sous-Préfecture de La Tour du Pin le 24 mars 2026.
 A leur demande, l’élection des adjoints doit être anticipée et est donc renvoyée au lundi 30 mars 2026, date du prochain CM
 
DELIBERATION N°2026-03-13 - INDEMNITES DE FONCTIONS DU MAIRE
DELIBERATION N°2026-03-14 - INDEMNITES DE FONCTIONS DES ADJOINTS AU MAIRE
DELIBERATION N°2026-03-15 - LECTURE DE LA CHARTE DE L’ELU LOCAL
DELIBERATION N° 2026-03-16 – AFFECTATION DU RESULTAT 2025 - ANNULATION DE RESULTAT QUI ANNULE ET REMPLACE LA PRECEDENTE DELIBERATION DU 04 MARS 2026